Partager notre infos :

Cabinet d'avocats
En droit de la santé
Ce champ est invalide

Droit de la santé

  • Droit des affaires en matière médicale

    Les professionnels de santé doivent encadrer leurs activités par des contrats (société d’exercice, SCP, SELARL, SCM, etc…). Le cabinet conseille et rédige tous les contrats nécessaires à l’exercice de groupe, aux apports avec... Lire la suite

  • Responsabilité médicale

    Le cabinet intervient dans tous les litiges de responsabilité médicale (qualité des soins, infection nosocomiale, devoir d’information, obligation de surveillance, risques spéciaux, etc…) Nous sommes présents à tous les niveaux de la... Lire la suite

  • Audit juridique

    Le cabinet intervient fréquemment dans les audits contractuels : Il s’agit de vérifier tous les contrats qui ont été passés par la structure ou le professionnel de santé pour les valider et, le cas échéant, les modifier. Nous... Lire la suite

  • Audit de qualité

    Le cabinet travaille en partenariat avec d’autres auditeurs notamment en matière de qualité pour préparer les établissements aux démarches d’accréditation. Lire la suite

  • Environnement et pollution

    Le droit de la santé intègre le droit de l’environnement. Le cabinet traite les questions de pollution des sols, des eaux, de l’air et toutes les questions relatives aux nuisances en terme de bruit, etc... Ces nuisances ont un impact sur les espèces, sur la... Lire la suite

  • Produits dangereux

    La législation a considérablement évolué dans les dernières années pour la protection du consommateur vis-à-vis des produits de santé (prothèse défectueuse, appareil implantable, accident lié à des... Lire la suite

  • Santé et agroalimentaire

    La qualité de ce que nous mangeons est de plus en plus en cause et le droit de la santé est obligé de s’intéresser au droit de l’agroalimentaire. Quelles sont les obligations des producteurs et des intermédiaires ? Quelles sont règles de... Lire la suite

Retrouvez le site principal du Cabinet Carlini, avocats spécialisés en Droit de la Santé et Responsabilité médicale 

Vous avez besoin
d'un renseignement ?

Par e-mail : pc@carlini-avocats.com

Formulaire de contact

Nos publications juridiques